Vous avez longtemps mijoté votre projet : sa taille, son style, ses principaux matériaux. Puis, vous vous êtes muni des plans parfaits pour faire construire votre maison de rêve ou pour agrandir celle que vous possédez déjà afin de mieux l’adapter aux besoins de votre famille. Le temps est maintenant venu de transformer ces plans en réalité.
Un tel projet représente un des plus grands investissements de votre vie et vous voulez vous assurer de choisir un bon entrepreneur pour le réaliser. Voici une liste d’aspects à vérifier et de questions à poser avant d’apposer votre signature au bas du contrat.
Éléments à examiner avant de choisir un bon entrepreneur
Avant même de discuter du contrat et des coûts des travaux, quelques vérifications s’imposent afin de vous assurer que l’entreprise est digne de confiance, légale et solvable. En éliminant d’emblée les entrepreneurs qui ne possèdent pas de licence ou qui ont fait l’objet de plaintes, vous améliorerez les chances de réussite de votre projet.
On commence par la base : vérifier les licences
Pour exécuter ou faire exécuter des travaux de construction, un entrepreneur doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Une licence valide vient avec un cautionnement, ce qui vous permettra d’être indemnisé en cas de problème – par exemple si l’entrepreneur s’enfuit avec votre dépôt avant le début des travaux. La caution offre toutefois une protection limitée, car elle est partagée entre tous les clients floués.
Soyez vigilants : certaines personnes mal intentionnées pourraient inscrire sur leur carte d’affaires ou sur la soumission le numéro de licence d’un autre entrepreneur. Lorsque vous ferez des vérifications sur le site de la RBQ, assurez-vous que le numéro de licence correspond au nom légal de l’entrepreneur dont vous souhaitez retenir les services.
En vérifiant la licence, vous constaterez qu’elle comporte une catégorie et des sous-catégories qui renvoient aux travaux que l’entrepreneur peut réaliser. Pour la construction d’une maison neuve, l’entrepreneur doit posséder la licence 1.1.1, soit « Entrepreneur en bâtiments résidentiels neufs visés à un plan de garantie, classe 1 ». Pour une rénovation ou un agrandissement, la licence 1.2 (Entrepreneur en petits bâtiments) ou 1.3 (Entrepreneur en bâtiments de tout genre) est exigée.[IP1]
L’entreprise existe-t-elle légalement et est-elle bien établie?
Une autre précaution simple à prendre consiste à vérifier si l’entrepreneur que vous désirez embaucher figure au Registraire des entreprises. Par malhonnêteté ou par ignorance, certains utilisent des noms d’entreprise qui ne sont pas inscrits au registraire, ce qui vous priverait de tout recours légal si un problème survenait.
Cette vérification vous permet aussi d’évaluer depuis combien de temps l’entreprise est en affaires. Si le soumissionnaire mentionne faire ce genre de travaux depuis 20 ans, mais que le registraire montre que son entreprise n’existe que depuis un an, posez-vous des questions. Il arrive que des entrepreneurs moins habiles avec leurs finances fassent faillite à répétition pour ensuite repartir sous un autre nom. D’autres, plus véreux, vont utiliser le même procédé pour éviter d’honorer des garanties ou pour se mettre à l’abri de poursuites de la part d’anciens clients.
L’entrepreneur a-t-il fait l’objet de plaintes ou de poursuites?
Même si les plaintes liées au secteur de la construction sont rares auprès de l’Office de la protection du consommateur, il est tout de même bon d’y jeter un œil. Vous risquez toutefois de trouver un peu plus d’informations sur le site de la RBQ, puisque c’est cet organisme qui est responsable de cumuler les griefs dans ce domaine – tout en gardant les détails confidentiels. Vous pouvez tout de même consulter la liste des entrepreneurs actuellement visés par un dossier de réclamation et celle des entrepreneurs pour lesquels des bénéficiaires ont obtenu une indemnité depuis 2009.
Dernière vérification à ne pas négliger : les antécédents judiciaires de l’entrepreneur. Pour savoir s’il a déjà été poursuivi par des clients insatisfaits ou des fournisseurs non payés, n’hésitez pas à fouiller son plumitif judiciaire au palais de justice ou – moyennant de légers frais – sur le site web de la Société québécoise d’information juridique (SOQUIJ).
Questions à poser avant de signer le contrat
Ça y est : vous avez fait toutes les vérifications requises afin d’éviter de travailler avec un entrepreneur problématique. Vous êtes maintenant prêt à poser des questions plus spécifiques au sujet de votre contrat et du déroulement des travaux.
Rencontrer d’anciens clients pour juger de la qualité du travail
Même si sur papier tout semble conforme, il est toujours bon de jeter un coup d’œil aux travaux précédents de l’entrepreneur. Si celui-ci possède un portfolio, n’hésitez pas à le consulter. Vous pouvez aussi lui demander ce que ses clients disent de lui. Par exemple, certains entrepreneurs pourraient admettre être perfectionnistes, avec le désavantage de prendre un peu plus de temps pour compléter un projet.
Demandez les coordonnées d’anciens clients qui lui ont confié des travaux similaires à ceux que vous envisagez et rendez-vous chez eux pour leur parler. Cela vous permettra de voir si le projet correspond vraiment à ce que vous avez vu dans le portfolio – un portfolio qu’un entrepreneur peu scrupuleux pourrait remplir de photos glanées sur Pinterest! Cette rencontre sera aussi l’occasion de vérifier les prétentions de l’entrepreneur, si les travaux se sont bien déroulés, s’il y a eu des retards ou des conflits. Enfin, une discussion en personne plutôt que par téléphone comporte un autre avantage : celui d’éviter le coup du beau-frère de l’entrepreneur qui se fait passer pour un ancien client.
S’assurer que l’entrepreneur possède une assurance
Certains propriétaires croient à tort que leur assurance personnelle les protégera en cas de pépin (incendie ou dégât d’eau sur le chantier, bris chez un voisin, ouvrier blessé en tombant dans un trou mal protégé, etc.). Au contraire, c’est l’assurance de l’entrepreneur – incluant l’assurance responsabilité – qui devrait couvrir ce type de dommage, d’où l’importance de vérifier que tout est en règle de ce côté.
Demandez à voir une copie du certificat d’assurance et assurez-vous que le nom du bénéficiaire est le même que sur votre contrat. Si l’entrepreneur est assuré à titre personnel, mais que vous signez avec sa compagnie, l’assurance ne sera d’aucune utilité. Vous pouvez aussi contacter la compagnie d’assurance afin de savoir si le certificat est toujours valide.
S’informer des personnes qui graviteront autour du projet
Sachez à l’avance qui effectuera vos travaux de construction. Est-ce que l’entrepreneur avec lequel vous signerez le contrat gérera lui-même le chantier ou bien va-t-il embaucher un sous-traitant? Demandez aussi qui sera votre contact tout au long du projet. Si ce n’est pas la même personne que celle qui signe le contrat, exigez de la rencontrer au préalable. Un projet de cette ampleur constitue déjà une grande source de stress, vous ne voulez pas avoir en plus à traiter avec une personne avec laquelle vous n’êtes pas à l’aise.
Enfin, demandez à l’entrepreneur quels sont ses principaux fournisseurs. Vous pourrez ensuite rencontrer ces derniers pour en savoir plus sur la fiabilité de l’entrepreneur. Bon à savoir : s’il fait affaire avec les mêmes entreprises depuis longtemps, c’est probablement qu’il paie bien.
Prévoir le déroulement des travaux et les modalités de paiement
Il est essentiel d’établir un calendrier détaillé des travaux. Vous pourrez ainsi suivre chaque étape et contacter rapidement votre personne-ressource si des retards surviennent. Si les délais sont importants pour vous, n’hésitez pas à négocier à l’avance des pénalités en cas de retards majeurs occasionnés par l’entrepreneur et son équipe.
Informez-vous aussi de la fin des travaux, car tous les entrepreneurs n’ont pas la même définition d’un projet terminé. Certains disparaitront du chantier lorsque l’essentiel sera en place alors que d’autres resteront jusqu’à ce que la finition soit effectuée. Votre contrat devrait également contenir une clause mentionnant que le dernier paiement sera versé seulement lorsque vous serez satisfait des résultats.
D’ailleurs, prévoyez qu’elles seront les modalités de paiement. En général, le premier paiement à faire est l’acompte, et celui-ci – d’un montant de 15% environ – devrait être versé le premier jour des travaux. Pour les autres versements, entendez-vous avec l’entrepreneur pour les effectuer par tranches selon la valeur des travaux réalisés. Ainsi, si pour diverses raisons le projet devait se terminer abruptement, vous n’auriez pas à courir après votre argent.
Autre précaution à prendre : demandez à l’entrepreneur quelles circonstances pourraient faire augmenter la facture des travaux. Certaines personnes malhonnêtes attirent les clients avec des soumissions très basses et facturent ensuite de nombreux extras, allant parfois même jusqu’à menacer d’utiliser l’hypothèque légale si vous refusez de payer.
Examiner le contrat
Il est primordial de signer un contrat écrit. Plus ce dernier contient de détails, mieux vous serez protégé. Le contrat devrait inclure les éléments suivants :
- Le nom et l’adresse de l’entrepreneur.
- Son numéro de licence RBQ.
- Les dates de début et de fin des travaux.
- La déclaration selon laquelle l’entrepreneur s’engage à respecter la réglementation municipale et les normes du Code national du bâtiment.
- Le nom de la compagnie d’assurance de l’entrepreneur et son numéro de police d’assurance responsabilité civile.
- La description détaillée des travaux à exécuter ainsi que le type et la quantité de matériaux à utiliser (faites annexer la soumission au contrat).
- Le coût total et les modalités de paiement.
- Une clause précisant que le ramassage des débris de construction est inclus.
- Une clause indiquant que l’entrepreneur doit obtenir votre autorisation par écrit avant de faire des travaux non inclus au contrat.
Réduire les risques
Le processus de vérification est certes exhaustif et demande beaucoup de travail, mais il vous assurera une construction ou un agrandissement sans problèmes majeurs… et surtout sans risque d’y laisser votre chemise!
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