Tout comme la musique et les films, les plans de maison sont protégés par la loi canadienne sur les droits d’auteurs. Peu de gens sont conscients de ce fait et c’est pour cette raison que je désirais en faire le sujet de mon premier billet.

Globalement, lorsque vous effectuez l’achat d’un plan de maison, vous ne pouvez le photocopier, ni le revendre. Un entrepreneur en construction ne peut construire plus d’une maison avec un même plan et celui-ci ne peut être modifé sans que qu’il n’ait obtenu une licence l’autorisant à modifier le plan. De plus, une personne ne peut se présenter chez un dessinateur, technicien en architecture ou architecte avec une photo ou une image d’un modèle de Dessins Drummond et lui demander de le reproduire ou de lui faire un modèle semblable, incluant de légères modifications. Je vous invite à consulter le document PDF inclus dans la section Droits d’auteurs via ce lien.

Par le biais de ce blogue, je m’adresse aux entrepreneurs en construction ainsi qu’aux dessinateurs, techniciens en architecture et architecte résidentiel qui visitent en grand nombre notre site Internet; comment notre entreprise peut-elle faire respecter ses droits d’auteurs et vous permettre de servir légalement votre clientèle ? Vous le savez, le plagiat est une immense zone grise dans notre domaine et le droit d’auteur est quelque peu méconnu dans cette industrie. Certains diront que la méconnaissance du droit d’auteurs faisait l’affaire de certaines entreprises mais nous nous faisons un devoir de bien éduquer notre clientèle à ce sujet.

Je vous invite donc à me fournir vos commentaires et à me proposer des idées afin de faciliter la vie de tous les intervenants désireux de travailler honnêtement à améliorer notre patrimoine architectural. Nous avons d’excellents avocats qui ont en mains plusieurs dossiers de poursuites pour plagiats mais sommes plus enclins à trouver des solutions pratiques avec nos éventuelles clientèles que de poursuivre chaque contrevenant.

Merci de votre attention et au plaisir de vous lire !

Yves Carignan, PDG, Dessins Drummond Inc.

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