Tout comme la musique et les films, les plans de maison sont protégés par la loi canadienne sur les droits d’auteurs. Peu de gens sont conscients de ce fait et c’est pour cette raison que je désirais en faire le sujet de mon premier billet.

Globalement, lorsque vous effectuez l’achat d’un plan de maison, vous ne pouvez le photocopier, ni le revendre. Un entrepreneur en construction ne peut construire plus d’une maison avec un même plan et celui-ci ne peut être modifé sans que qu’il n’ait obtenu une licence l’autorisant à modifier le plan. De plus, une personne ne peut se présenter chez un dessinateur, technicien en architecture ou architecte avec une photo ou une image d’un modèle de Dessins Drummond et lui demander de le reproduire ou de lui faire un modèle semblable, incluant de légères modifications. Je vous invite à consulter le document PDF inclus dans la section Droits d’auteurs via ce lien.

Par le biais de ce blogue, je m’adresse aux entrepreneurs en construction ainsi qu’aux dessinateurs, techniciens en architecture et architecte résidentiel qui visitent en grand nombre notre site Internet; comment notre entreprise peut-elle faire respecter ses droits d’auteurs et vous permettre de servir légalement votre clientèle ? Vous le savez, le plagiat est une immense zone grise dans notre domaine et le droit d’auteur est quelque peu méconnu dans cette industrie. Certains diront que la méconnaissance du droit d’auteurs faisait l’affaire de certaines entreprises mais nous nous faisons un devoir de bien éduquer notre clientèle à ce sujet.

Je vous invite donc à me fournir vos commentaires et à me proposer des idées afin de faciliter la vie de tous les intervenants désireux de travailler honnêtement à améliorer notre patrimoine architectural. Nous avons d’excellents avocats qui ont en mains plusieurs dossiers de poursuites pour plagiats mais sommes plus enclins à trouver des solutions pratiques avec nos éventuelles clientèles que de poursuivre chaque contrevenant.

Merci de votre attention et au plaisir de vous lire !

Yves Carignan, PDG, Dessins Drummond Inc.

3 réponses à “Plans de maison et Droit d’auteurs”

1. Louis Perron  Dit:
   16 juin, 2008 à 15:01  

   Bonjour,

   Je cherche un plan de chalet que je désireais construire avec la méthode de coffrage isolant. Mon terrain est surélevé d’une trentaine de pieds par rapport au lac.

   Dans la majorité des plans ce sont des bâtiment à haut pignon et à la facâde vitré jusqu’au deuxième ou dans le plafond mézanine.
   Je désire plutôt un modèle d’un étage en forme de T avec une vue plongeante sur le lac qui est en face nord. Un modèle en forme de T permet que dans chaque extrémité du T on retrouverait les 2 chambres de part et d’autres et la salle de bain tandis qu’au centre se serait l’entré et la cuisine avec une vue plongeante sur le salon situé dans la base du T. Cette base du T devrait donc avoir un plancher abaissé de 2 marches donc un plafond plus haut et entouré de fenêtration et peut-être un puit de lumière. Aussi les murs de l’extrémité du T soit du salon pourrait être à angles tout comme un Bay window et donc le toît aussi.

   Ce que j’aimerais d’un tel modèle c’est que de chaque pièces, nous aurions une vue sur le lac. Un balcon terrasse pourrait entourer une partie du salon d’un côté ou de l’autre et être accessible par des portes françaises.

   L’entré principale serait près de la cuisine avec un portique extérieur et un petit balcon.

   Avez vous dans votre collection un plan qui ressemble à ceci?

   Merci de votre réponse.

2. jlanglois  Dit:
   19 juin, 2008 à 14:29  

   Bonjour M. Perron,

   Premièrement, merci de l’intérêt manifesté à l’égard de notre compagnie, nos plans et aussi de notre blogue.

   Concernant votre recherche de plan, j’ai fais appel à quelques un de mes collègues afin de me venir en aide. Le plan qui se rapprocherait le plus de la description que vous nous faites est le # 2939 que je vous invite d’ailleurs à aller voir directement sur notre site en utilisant le lien suivant: http://www.dessinsdrummond.com/index.php?id=8

   Cependant, il est possible de modifier tout nos plans afin de les rendre conformes à vos besoins et desirs. Il me ferait plaisir M. Perron de communiquer avec vous en personne afin de mieux vous guider dans vos démarches de recherches de plans. Pourriez-vous me laisser vos coordonnés afin que je puisse vous téléphoner?

   Au plaisir de pouvoir vous parler de vive voix!

   Salutations,

3. Yves Carignan - Blogue en Plan » Archive du blogue » Campagne de peur anti-Harper - sommes-nous si débiles ? Voici mes suggestions !  Dit:
   5 octobre, 2008 à 23:40  

   [...] fois, poussés à l’essayer quand même ?!!!  Cependant, étant un ardent défenseur des droits d’auteurs, je n’aime pas entendre que Stephen Harper et son équipe “pigeaient” dans les [...]

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